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Marques déposées par madame Dominique SALORTE Service Juridique
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LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE
Madame Dominique SALORTE Service Juridique
S.R.D.

Numéro de dépôt :
3421621
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE de Dominique SALORTE Service Juridique

Présentation de la marque LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE

Déposée le 6 avril 2006 par madame Dominique SALORTE Service Juridique et S.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE »

Les déposants sont madame Dominique SALORTE Service Juridique - France et S.R.D. domicilié(e) 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. domicilié(e) 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMES SAVEURS, LEGUMES SANTE est expirée depuis le 6 avril 2016.

Dominique SALORTE Service Juridique a également déposé les autres marques suivantes : 1.001 REMEDES MAISON , LA FRANCE DE NOS GRANDS-PARENTS , CHANSONS D'ESPOIR, CHANSONS DE PAIX , CHINE ETERNELLE


Madame Dominique SALORTE Service Juridique - France

S.R.D. - 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France - SIREN 7


Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. - 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX - 92220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Papier, carton, produits de l'imprimerie & de la papeterie, clichés, photographies, dessins, livres, imprimés, journaux, revues, catalogues.Education et divertissement ; services d'édition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.